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Conditions Générales de Vente

1 - PRÉAMBULE
Ce site est édité par la société (Studio) PANTHERA SARL, dont le siège social est au 6 rue Georges Simenon, SAT - LE PALATIN, 83400 HYÈRES - France, inscrite au registre du commerce de TOULON sous le numéro R.C.S. 391 055 696.
Les présentes conditions générales de vente s’adressent aux personnes physiques ou morales souhaitant passer commande sur le site www.abyssea.paris.
Elles sont soumises à la loi française et en aucun cas, le Studio PANTHERA ne donne de garantie de conformité à la législation locale applicable dans un autre pays. Le site est disponible en français, veuillez vous rendre sur la page “PRODUITS” dédiée pour passer votre commande.


2 - COMMANDES
Vous pouvez passer commande sur le site www.abyssea.paris, par téléphone, par email (contact@gueuse-abyssea.fr) ou par courrier.
Toute commande passée auprès de la société PANTHERA sous-entend que l’acheteur accepte les conditions générales de vente.
La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié par l'entrée de votre adresse email et de votre mot de passe.
Les données communiquées par l'acheteur et enregistrées par le Studio PANTHERA lors de la commande constituent la preuve des transactions entre le Studio PANTHERA et l'acheteur. Le clic de validation à la fin du processus de commande constitue la confirmation de la commande, et constitue une signature électronique de même valeur qu'une signature manuscrite. La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.
Après avoir passé votre commande nous vous envoyons, par email, un accusé de réception de celle-ci comprenant un récapitulatif des articles commandés et l'adresse de livraison.
Après enregistrement de la commande, une facture détaillée imprimable vous sera envoyée par email.
Les données d'une commande sont archivées pendant une durée de 10 ans au siège social de la société Studio PANTHERA. Vous avez la possibilité d’accéder aux données archivées en faisant une demande auprès de la société Studio PANTHERA - ABYSSEA.
Le Studio PANTHERA se réserve le droit de refuser une commande dans les cas où l'acheteur n'aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans le cas où un litige de paiement subsisterait.


3 - PRIX
Nos prix sont exprimés en euros. Ils sont calculés au plus juste, en conséquence, il nous est impossible d’accorder une quelconque remise pour quelque raison que ce soit, sauf une remise commerciale exceptionnelle vous est accordée par devis envoyé par email.
Le Studio PANTHERA se réserve le droit de les modifier sans préavis en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur manifeste.
Les factures seront établies sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande. Vous devrez vous acquitter, en plus du prix des produits, d'une participation forfaitaire aux frais d'envoi dont le montant sera précisé avant validation de la commande. Cette participation dépend des produits commandés, ainsi que du lieu et du mode de livraison.
Attention : Pour un service client optimisé, nous faisons régulièrement des mises à jour automatiques du site www.abyssea.paris. Lors de ces opérations, des erreurs de transmission peuvent générer des erreurs de prix. Dans ce cas, la commande ne pourra pas être honorée et vous serez très rapidement prévenu.


4 - COMMANDES À L'EXPORT ET DROITS DE DOUANE
Toute commande expédiée en dehors de l’Union Européenne et dans les DOM-TOM sera automatiquement facturée en prix hors taxe.
Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne et dans les DOM-TOM, sont à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité exclusive. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. L'acheteur est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Le Studio PANTHERA n'est pas tenu de vérifier et d'informer l'acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Le Studio PANTHERA conseille à l'acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. Veuillez noter qu’en commandant sur le site, vous êtes considéré comme l’importateur officiel et tenu de respecter toutes les lois et réglementations du pays où vous recevrez la marchandise. Les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.


5 - LIVRAISON
Vous pouvez choisir différents modes de livraison selon les délais de livraison et le pays où vous souhaitez être livré :
Livraison CLASSIQUE ou livraison EXPRESS en France métropolitaine, à domicile et hors domicile, en So Colissimo par La Poste ou par notre transporteur partenaire DHL.Vous pouvez être livré chez vous, ou à l’adresse de votre choix, sous réserve uniquement du paiement de la participation forfaitaire aux frais d’expédition. Vous serez livré en 72 h à partir de la sortie de votre colis de nos bureaux.
Pour calculer la date de livraison, comptez 2 à 5 jours environ après la validation de votre commande pour les articles en stock, et 15 jours minimum pour ceux qui ne le sont pas. EN cas de réapprovisionnement de nos stocks, nous vous informerons par email du délai de livraison envisagé.
Pour les colis hors-norme, la livraison est assurée, dans les mêmes conditions, par notre transporteur partenaire.Livraison CLASSIQUE à l’international :Vous pouvez être livré à l’adresse de votre choix dans le monde entier. La livraison se fera par notre partenaire de livraison (DHL, UPS ou La Poste Colissimo) dans un délai de 5 à 7 jours à partir de la sortie de votre colis de nos bureaux.
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps, si un des articles n’est pas disponible la livraison peut être décalée, la commande étant préparée lorsque tous les produits qui la constituent sont en stock chez le Studio PANTHERA.
Les tarifs de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids des articles commandés, au moment de la validation de la commande.Livraison EXPRESS en France métropolitaine - Service 24/48h :Sélectionnez la livraison EXPRESS dans les modes de livraison lors de votre commande et elle sera traitée en priorité. Cette livraison se fait par Colissimo ou DHL contre signature au plus tard dans les 48 heures qui suivent l’arrivée de votre commande et de son règlement chez nous (certaines agglomérations pouvant être livrées en plus de 48h).Vous serez livré à domicile ou à l’adresse indiquée lors de votre commande, entre 8 h et 18 h, contre signature. En cas d’absence un avis de passage est laissé dans la boîte à lettre si accessible et le colis vous est, soit livré le lendemain, soit déposé au bureau de Poste ou en agence proche de chez vous.Attention, si vous payez par chèque ou virement, le délai court à partir du matin de la réception de votre règlement. Ce service est incompatible avec un envoi contre-remboursement.Sont neutralisés : les samedis, dimanches et jours fériés, ainsi que nos rares jours de fermeture. Pendant le mois d’août, nous faisons tout notre possible pour respecter les 48 heures, dans la limite de nos jours ouvrés. Nos engagements sont valables dans la limite des stocks disponibles. Le solde éventuel vous est expédié port à notre charge en vitesse normale, dès réapprovisionnement.


Enlèvement gratuit dans nos bureaux : Studio PANTHERA - ABYSSEA, 16 rue Crivelli - Résidence le Saint Jacques - 83400 HYÈRES - France.
Le Studio PANTHERA s'engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus brefs délais en fonction du mode de livraison choisi et de la disponibilité des articles. Nous ne pouvons néanmoins garantir aucun délais de livraison, ils dépendent également des transporteurs et des conditions météo. Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et d'acheminement. Les samedis, dimanches et jours fériés sont neutralisés. Si un produit n’était pas disponible dans un délai raisonnable, Le Studio PANTHERA se réserve le droit de fractionner les expéditions, la participation aux frais de port sera facturée sur la base d'un seul envoi.
Attention : Avant les départs en vacances et juste avant Noël, nos délais et ceux de nos transporteurs partenaires ont tendance à augmenter. Si vous le pouvez, soyez prévoyants et anticipez.
Vous pourrez suivre l’état de votre commande en nous contactant par email ou téléphone.
 

Livraison CLASSIQUE en France métropolitaine
Pour tout envoi une participation forfaitaire de 9 € vous est facturée.
La livraison vous est offerte dès 99 € d'achats, livrés à l’adresse de votre choix dans le délai normal fixé par le transporteur.

Livraison EXPRESS en France métropolitaine
Pour tout envoi une participation forfaitaire de 18 € vous est facturée.
La livraison vous est offerte dès 99 € d'achats
, livrés à l’adresse de votre choix dans le délai normal fixé par le transporteur.

Livraison à l’étranger, DOM-TOM
Pour toute livraison hors de la France métropolitaine, merci de nous contacter par email ou téléphone.
Un devis vous sera établi et envoyé par email, le montant des frais de port étant calculé en fonction du mode de livraison choisi, de la zone de livraison et du poids de votre commande.


Exception
Nous assurons GRATUITEMENT votre colis contre les risques de perte en cours de transport. Vous seriez dans ce cas remboursé après une enquête de la société d’assurance. Ouvrez le colis en présence du transporteur. En cas d’avarie, faites toutes réserves sur le bon du transporteur : il est SEUL responsable. Confirmez par lettre recommandée auprès du transporteur dans les trois jours. Le transporteur vous dédommagera.

6 - PAIEMENT
Vous pouvez choisir plusieurs moyens de paiement pour régler votre commande.  

Carte bancaire
Ce mode de règlement est à privilégier pour les commandes sur internet. Il permet un traitement rapide de votre commande. De plus, votre paiement est totalement sécurisé par cryptage. Les éléments de la transaction sont transmis directement au GIE Cartes Bancaires au travers du site de paiement sécurisé Checkoutportal sans que nous même ou une quelconque personne physique puisse voir, intercepter et donc pirater votre carte bancaire.


Virement bancaire
Vous pouvez payer par virement bancaire. Attention, dans ce cas, nous attendons de pouvoir visualiser votre virement sur notre compte avant d'envoyer la marchandise. Ce moyen de paiement est donc incompatible avec une réception rapide de votre commande. De plus, les frais bancaires pour les virements effectués depuis un pays hors Union Européenne sont à la charge du client.Ne pas oublier d'indiquer le numéro de commande dans l'objet (motif) du virement.
Numéro de compte : 08008968482
Numéro IBAN : FR76 1831 5100 0008 0089 6848 295
Code BIC : CEPAFRPP831
Nom du compte : PANTHERA SARL
Nom et domiciliation de la banque : CAISSE D'ÉPARGNE - HYÈRES VILLE


Chèque
Vous pouvez également payer par chèque à l'ordre de PANTHERA. Attention, dans ce cas, nous attendons que le règlement nous soit parvenu avant de livrer. Ce moyen de paiement est donc incompatible avec une réception rapide de votre commande.
Le chèque est à libeller à l'ordre de PANTHERA et à envoyer à :

Studio PANTHERA - ABYSSEA
16 rue Crivelli

Résidence le Saint Jacques

83400 HYÈRES
Veuillez noter au dos : « Commande Internet » avec la date et le numéro de votre commande.

Conformément à l'article 121-II de la loi n°2012-387 du 22 mars 2012, l'indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement est fixée à 40€ par le décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012.


7 - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les marchandises restent notre propriété jusqu’à paiement intégral de leur prix, frais de port compris. Les risques afférents à la chose vendue sont cependant transférés à l’acheteur dès la livraison, laquelle est effective à la remise du produit au consommateur.

8 - LITIGES
Une éventuelle contestation sur la nature ou la quantité des articles reçus doit nous être formulée dans les 48 heures suivant la réception du colis.
Nous pensons résoudre directement avec vous toute difficulté qui pourrait survenir dans l’exécution de vos commandes et leur règlement. Néanmoins, en cas de litige irréductible, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur.


9 - DROIT DE RÉTRACTATION
Le consommateur dispose, dans un délai de 14 jours (quatorze jours) ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des Produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L 121–16 du Code de la consommation.
Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalités, à l’exception des frais de retour. Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du Produit, le client se verra rembourser des sommes versées.


10 - GARANTIE, RETOUR
Avant de retourner un produit, pour éviter toute incompréhension ou fausse manœuvre, demandez-nous l’autorisation par téléphone au 06 42 22 85 76 ou par email : contact@gueuse-abyssea.fr
Tout matériel qui ne vous conviendrait pas sera repris. Vous n’avez pas à justifier le retour.
Le matériel doit être rigoureusement neuf et retourné sous emballage d’origine et en bon état dans les 15 jours.
En échange de ces articles retournés, vous pourrez soit demander un échange, soit recevoir un avoir du même montant valable 1 an pour toute commande par email ou téléphone, soit être remboursé (frais de port payés au moment de la commande inclus, correspondants au mode d'envoi standard le moins cher).
Les frais de retour du produit sont à la charge de l’acheteur. Tout envoi en port dû sera refusé.

Articles ayant été utilisés
Les articles sont vendus sous la seule garantie du fabricant.
Est évidemment exclue de cette garantie l’usure normale en utilisation.
Les articles retournés pour réparation ou demande de garantie doivent obligatoirement être propres et secs.
Que les articles soient neufs ou non, joignez au matériel en retour une lettre explicative et la facture d’achat ou sa photocopie.
Le Studio PANTHERA se réserve la possibilité de modifier la gamme des modèles présents sur le site et les caractéristiques techniques des articles proposés.

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